Informations légales
MENTIONS LÉGALES :
En conformité aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site web : patricemurciano.com Ces informations ci-dessous :
1. Informations légales :
Nom du propriétaire : sasu Muuse
Adresse postale du propriétaire : 95 allée Pierre Lazareff 34430 Saint Jean de Védas
Le Développeur du site internet : MURCIANO Patrice
Décideur de publication est : MURCIANO Patrice
Comment entrer en contact avec le Directeur de publication : contact@muuse.art
Le Webmaster est : David Boré – EvolCom
De quelle façon entrer en contact avec le Webmaster : contact@muuse.art
Le site est hébergé par : OVH
SAS doté d’un capital de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code d’Activité principale exercée (APE) 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site : patricemurciano.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site patricemurciano.com regroupe différents services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site patricemurciano.com. Le site patricemurciano.com est actualisé de façon régulière par MURCIANO Patrice.
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3. Exigence d’accessibilité :
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4. Propriété intellectuelle :
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